Recloses
Pays de Fontainebleau

Agenda

Les évenements qui ont lieu à Recloses sont signalés en rouge

02
Avr
Fontainebleau
-
Fontainebleau
Date : 2 avril 2017, 08:00
Edition 2017 de cette course pédestre populaire et festive qui a connu un magnifique succès en 2016.

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Vous trouverez ci-dessous, en consultation et téléchargement tous les Procès-Verbaux des réunions du Conseil Municipal.

 

Séance du 09 décembre 2016

 

ORDRE DU JOUR

- Décisions modificatives

- Affaires et questions diverses

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Séance du 14 octobre 2016

 

ORDRE DU JOUR

- Avis sur le projet territorial de Seine et Marne (communauté de communes des « Deux Fleuves » au sein de l’arrondissement de Fontainebleau)

- Future intercommunalité d’agglomération

- Assurance groupe pour le personnel communal

- Affaires et questions diverses

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Séance du 17 juin 2016

 

ORDRE DU JOUR

- Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la communauté d'agglomération issue de la fusion des communautés de communes et extension du périmètre

- Nomination d'un coordonnateur communal recensement de la population

- Renouvellement convention Orange

- Dissolution CCAS

- Affaires et questions diverses

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Séance du 8 avril 2016

 

ORDRE DU JOUR

- COMPTE DE GESTION 2015
- COMPTE ADMINISTRATIF 2015
- TAXES COMMUNALES
- BUDGET PRIMITIF 2016
- AFFAIRES DIVERSES

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Séance du 11 décembre 2015

 

ORDRE DU JOUR

1/ Cration d'emploi
2/ Schéma départemental de coopération intercommunale
3/ Contrat d'assurance et risques statutaires
4/ Décisions modificatives
5/ Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau
6/ Affaires diverses

 

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Séance du 25 septembre 2015

 

ORDRE DU JOUR

1/ Indemnité au Comptable du Trésor
2/ Décision modificative
3/ Plaque commémorative
4/ Restauration des tableaux
5/ Suppression d'emploi
6/ Bons d'achats pour les anciens
7/ Affaires diverses

 

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Séance du 26 juin 2015

 

ORDRE DU JOUR

1/ CCPF (Approbation du Projet du PLH)
2/ Union Sportive de Recloses (USR)
3/ Affaires diverses

 

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Séance du 10 avril 2015

 

ORDRE DU JOUR

1/ Compte administratif 2014
2/ Approbation du compte de gestion de la Commune
3/ Taxes communales
4/ Budget 2015
5/ Restauration d'une partie du mur de la mairie
6/Reversement au RPI
(Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires)

 

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Séance du 6 février 2015

 

ORDRE DU JOUR

1/ Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres
2/ Convention Gaz Salle des Fêtes
3/Indemnisation d'un administré
4/Dérogation conformité eaux pluviales
5/Affaires diverses

 

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Séance du 29 novembre 2014

 

ORDRE DU JOUR

1/ Décision Modificative budget commune
2/ Indemnité d'administration et de technicité
3/Projet schéma régional
4/ Affaires diverses
Approbation

 

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Séance du 12 septembre 2014

 

ORDRE DU JOUR

1/ Décision modificative budget commune
suite au transfert du personnel au RPI
2/ Affaires diverses

 

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Séance du 20 juin 2014

 

ORDRE DU JOUR

1/ Transfert du Personnel
2/ Modification du tableau des effectifs du Personnel communal
3/ Installation d'une infrastructure de charge pour véhicule électrique
4/ Affaires diverses

 

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